Catégorie : Le prêt d’oeuvres c’est quoi ?

L’abonnement à l’Artothèque donne accès au prêt des œuvres.

OUVERTURE DU SERVICE DE PRET

Mardi au vendredi 9h00 – 15h30

Les emprunteurs ont la possibilité de se garer dans le parking de l’Artothèque, accessible par la rue Roland Garros au n° 34.

MODALITES D’ABONNEMENT

L’abonné devra fournir :

Un justificatif de domicile

Une photocopie d’une pièce d’identité

Une photocopie de son assurance habitation faisant mention de la responsabilité civile

Pour les établissements scolaires et associations : un courrier du représentant légal demandant un abonnement.

TRANSPORT DES ŒUVRES

L’Artothèque s’engage à emballer et protéger correctement les œuvres pour le transport.

Le transport des œuvres est à la charge de l’emprunteur. Les œuvres empruntées sont donc sous la responsabilité de l’emprunteur y compris durant le transport jusqu’à son domicile à partir de l’Artothèque. 

Les œuvres devront être retournées à l’Artothèque dans leur emballage d’origine.

Particuliers – prêt ponctuel d’une œuvre : 15 €

Etudiants, sans emploi (maximum 5 œuvres / an) : 15 €

Particuliers (3 œuvres par trimestre, soit 12 œuvres par an) : 50 € 

Enseignement supérieur, établissements d’éducation spécialisée,
écoles primaires et secondaires, association (3 œuvres par trimestre, soit 12 œuvres / an) : 70 €

Collectivités, autres institutions (15 œuvres par trimestre, soit 60 œuvres / an) : 150 € 

Entreprises (10 œuvres tous les 4 mois, soit 30 œuvres / an) : 200 € 

Coût par œuvre supplémentaire : 10 €

Pénalités de retard : 5 €

Par semaine, par œuvre et par livre en retard, après une tolérance de deux semaines

Aucune réduction, aucun remboursement ne seront effectués pour un droit de prêt non utilisé ou un quota d’œuvres empruntées inférieur au quota maximum autorisé.

Chaque prêt est conclu par un contrat de prêt où figurent la durée maximale du prêt, le titre des œuvres et des ouvrages empruntés, la technique, la valeur d’assurance ainsi que la valeur du matériel annexe éventuellement fourni.

Utilisation des œuvres

Les œuvres prêtées par l’Artothèque dans le cadre d’un abonnement, sont prêtées pour un usage exclusivement privé.

Pour toute exposition ou manifestation publique, l’organisateur devra s’assurer de l’accord préalable de l’artiste pour l’utilisation de son œuvre. Il incombe à l’organisateur et à l’artiste de veiller au respect des droits moraux et patrimoniaux liés à l’œuvre. 

L’Artothèque du Conseil départemental décline toute responsabilité d’une utilisation des œuvres non conforme au règlement. 

En cas de détérioration des œuvres, des livres ou du matériel fourni

* Œuvres : les assurances habitations (attestation fournie lors de votre inscription) couvrent les dommages commis sur les biens locatifs n’impliquant pas l’intention de l’emprunteur (vol, incendie, catastrophes naturelles, responsabilité d’un tiers…). Pour les dommages qui ne seraient pas garantis, des discussions seront engagées entre le prêteur et l’emprunteur afin de déterminer les parts respectives de responsabilité de chacun.

* Matériel annexe aux œuvres : en cas de non-retour du matériel annexe fourni avec les œuvres ou de détérioration majeure, l’abonné devra rembourser à l’Artothèque le matériel fourni suivant le prix indiqué sur le contrat de prêt.

* Livres : en cas de non-retour ou de détérioration des livres et DVD empruntés, l’abonné devra rembourser à l’Artothèque les articles concernés.

Ne pas accrocher les œuvres au-dessus d’une source de chaleur, ni à un emplacement directement exposé aux rayons solaires ou lunaires.

Ne pas exposer les œuvres au vent ou à la pluie.

Ne pas utiliser de produits ménagers ou de liquide quelconque (eau y compris) pour nettoyer les œuvres ou les encadrements.

Ne pas prêter l’œuvre à une tierce personne.

Ne pas “désencadrer” les œuvres.

Ne pas réparer soi-même une œuvre abîmée.

Ne rien coller sur l’œuvre, sur son cadre ou sur la vitre.

Retourner les œuvres protégées par l’emballage fourni par l’Artothèque.